Déposée par voie électronique le 18 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NINA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OXANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NINA domicilié(e) 5 RUE ARISTIDE BERGES - 21800 - SENNECEY LES DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 209 916 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NINA, M. denis DESOGUS domicilié(e) 5 RUE ARISTIDE BERGES - 21800 - SENNECEY LES DIJON - France.
La marque OXANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NINA, SARL - 5 RUE ARISTIDE BERGES - 21800 - SENNECEY LES DIJON - France - SIREN 430209916
NINA, M. denis DESOGUS - 5 RUE ARISTIDE BERGES - 21800 - SENNECEY LES DIJON - France
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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